Comité d'éthique en recherche

Il y a deux comité d'éthique de la recherche (CÉR) à l'Université d'Ottawa.

  • Le CÉR en sciences sociales et humanités évalue les projets de recherche de l'École de gestion, des Facultés des arts, de droit, d'éducation et des sciences sociales (sauf l'École de psychologie)
  • Le CÉR en sciences de la santé et sciences évalue les projets de recherche des Facultés de génie, des sciences, des sciences de la santé et le l'École de psychologie

Les projets de la Faculté de médecine sont évalués par le CÉR du Ottawa Health Science Network.

Mandat et nomination des membres

Les CÉR ont comme mandat d'évaluer et valider le caractère éthique des projets de recherche avec des êtres humains menés par des membres du corps professoral et de la population étudiante et d'en faire le suivi après leur mise en marche. Les CÉR vérifient aussi comment tout chercheur compte assumer ses responsabilités en matière d'éthique. De plus, les CÉR approuvent tout projet impliquant la population étudiante, le corps professoral ou les membres du personnel comme participants.

  • Les membres des CÉR sont nommés par la Vice-rectrice à la recherche.
  • Les mandats sont d'une durée de deux ans, renouvelable une fois. Ceux-ci sont étalés de façon à créer un chevauchement et assurer la continuité du travail des comités.
  • Le mandat des membres étudiants sont d'un an, renouvelable deux fois.
  • Pour la période de transition, certains membres sont nommés pour un mandat de trois ans afin d'assurer la continuité.
  • Une période d'observation et de formation a lieu au début du mandat.
  • La Vice-rectrice à la recherche peut nommer des membres suppléants afin que les activités des comités ne soient pas paralysées par des imprévus.
Composition des CÉR

Le CÉR des sciences sociales et humanités et le CÉR des sciences de la santé et sciences respectent tout les deux les politiques établies dans l'ÉPTC 2 (article 6.4).  La composition des CÉR est conçue pour assurer une évaluation indépendante et compétente en matière d'éthique.  Des dispositions sur la taille, la composition, les conditions de nomination et de quorum sont énoncées ci-dessous (ÉPTC 2, p. 74).

Article 6.4: Les CÉR doivent être composés de cinq membres au moins, dont des hommes et des femmes, soit:

  1. au moins deux personnes ayant une expertise pertinente en ce qui concerne les méthodes, les domaines et les disciplines de recherche relevant de l'autorité du CÉR;
  2. au moins une personne versée en éthique;
  3. au moins une personne versée en droit dans un domaine pertinent, mais cette personne ne doit pas être le conseiller juridique de l'établissement ni son gestionnaire de risques.  (Cette exigence est souhaitable, mais pas obligatoire.);
  4. au moins un membre de la collectivité n'ayant aucune affiliation avec l'établissement.

Il est conseillé que chaque membre ne soit nommé pour satisfaire officiellement aux exigences que dans une seule de ces catégories.  Afin de garantir que le CÉR puisse prendre ses décisions en toute indépendance, les cadres supérieurs de l'établissement doivent s'abstenir de siéger à des CÉR.

Le quorum des réunions des CÉR est de 50% des membres actifs avec droit de vote, plus un.  Chaque CÉR est présidé par un membre du corps profesoral ou par un membre de la communauté.  Un responsable d'éthique, un membre sans droit de vote, agit en tant que secrétaire du CÉR.

Responsabilités du CÉR
  1. Établir les règles de procédure en ce qui concerne l'approbation éthique de la recherche avec des êtres humains conformément à l'ÉPTC 2.
  2. Évaluer régulièrement les règles de procédure pour s'assurer que le processus d'évaluation des projets de recherche reflète les principes établis dans l'ÉPTC 2.
  3. Fournir un service de consultation aux chercheurs de la communauté universitaire.
  4. Agir comme ressource pédagogique concernant l'exécution de recherches avec des êtres humains dans la communauté universitaire.
  5. >Examiner les projets de recherche et accorder l'approbation éthique aux projets qui satisfont aux normes éthiques.
  6. Examiner les rapports annuels des travaux de recherche en cours et accorder ou non le renouvellement de l'approbation éthique au projet.
  7. Le Comité d'appel évalue les décisions d'un CÉR dont on a fait appel et confirme ou modifie la décision du CÉR après avoir consulté celui-ci.
Lignes de conduite
  1. Les CÉR et le Comité d'appel suivent les principes directeurs et les lignes de conduite établis dans l'ÉPTC 2.
  2. Les CÉR et le Comité d'appel peuvent demander conseil au conseiller juridique de l'Université d'Ottawa. De plus, ils peuvent consulter tout membre de l'Université d'Ottawa dont les connaissances et les compétences peuvent contribuer à leurs délibérations.
  3. Les CÉR et le Comité d'appel peuvent solliciter l'opinion de personnes qui ne travaillent pas à l'Université d'Ottawa. Un CÉR ou un chercheur dont le projet est l'objet d'une évaluation éthique peut demander la tenue de telles consultations.
  4. Les CÉR et le Comité d'appel peuvent demander à la personne ayant soumis une demande d'approbation éthique d'assister à une réunion du comité avant que celui ci ne rende une décision. Toute personne peut aussi demander d'être entendue par un comité à la réunion où ce comité discutera d'un projet de recherche particulier. Une telle demande doit être adressée à la présidence du comité pertinent. La personne qui se présente à une réunion d'un CÉR ou du Comité d'appel sera invitée par les membres du comité à clarifier les questions soulevées et/ou à faire une présentation une fois que les membres du comité auront discuté du projet en question.
  5. Les CÉR assureront le suivi des travaux de recherche en cours. Le maintien de l'approbation éthique se fonde habituellement sur le rapport annuel soumis par le chercheur.
  6. Le responsable de la déontologie en recherche garde une copie de tous les procès-verbaux des CÉR et du Comité d'appel et des dossiers de chaque projet pour lequel une décision finale a été rendue.
Membres des CÉS
CÉR en sciences sociales et humanités

Barbara Graves, Éducation, Présidente

Nadia Abu-Zahra, Sciences sociales (dév. international et mondialisation)

Stephen Brown, Sciences sociales (Études politiques)

Peter Danyluk, Membre de la collectivité

Jaime Flamenbaum, Expert en éthique

Christopher Gunter, Membre étudiant (Administration publique)

Nir Harrel, Membre étudiant (Droit)

Stephen Levey, Arts (Linguistiques)

Cheryl McWatters, École de gestion Telfer

Trevor Milford, Membre de la collectivité

Karine Morin, Experte en droit

Sergio Piccinin, Membre de la collectivité

Justin Piché, Sciences sociales (Criminologie)

Sheena Sumarah, Membre étudiant (Éducation)

Elena Valenzuela, Arts (Langues et littératures modernes)

Joel Westheimer, Éducation

 

Membres sans droit de vote:

Riana Marcotte, Responsable d'éthique en recherche

Kim Thompson, Responsable d'éthique en recherche

Germain Zongo, Responsable d'éthique en recherche

 

CÉR en sciences de la santé et sciences

Daniel Lagarec, Président

 

Mark Audcent, Expert en droit

Isabelle Blain, Membre de la collectivitié

John Ekholm, Membre de la collectivité

Marianne Fenech, Génie (Génie mécanique)

Thomas Foth, École des sciences infirmières

Audrey Giles, Sciences de la santé (Activité physique)

David Handelman, Mathématiques et statistique

Catherine Lee, Sciences sociales (Psychologie)

Bradley MacCosham, Membre étudiant (Activité physique)

Rose Martini, Sciences de la santé (Ergothérapie)

Dave Miranda, Sciences sociales (Psychologie)

Gordon Robertson, Sciences de la santé (Activité physique)

Peter Wesolowski, Expert en éthique

Odilia Yim, Membre étudiant (Psychologie)

Membres sans droit de vote:

Riana Marcotte, Responsable d'éthique en recherche

Kim Thompson, Responsable d'éthique en recherche

Germain Zongo, Responsable d'éthique en recherche

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