Décisions du CÉR

Suite au dépôt d’une demande d’approbation éthique et à son évaluation par le CER, une des décisions suivantes peut être prise :

  • Approbation : Le projet est approuvé et un certificat d’éthique est accordé. Le recrutement et la collecte des données peuvent débuter conformément aux processus décrits dans le formulaire de demande.
  • Approbation partielle : Une partie du projet est approuvée (le recrutement et la collecte de données peuvent débuter pour cette partie), mais l’autre partie du projet nécessite une évaluation et/ou des documents supplémentaires avant que l’approbation soit octroyée pour le projet au complet.
  • Révisions requises : Quelques clarifications et révisions doivent être apportées au projet. Le CER enverra une rétroaction dans laquelle il indique ses préoccupations au chercheur. L’approbation éthique sera accordée et un certificat envoyé dès que la rétroaction a été jugée satisfaisante.
  • Re-soumission requise : Le projet comporte des problèmes éthiques majeurs ou le CER juge que le formulaire de demande est incomplet. Le projet ne peut, par conséquent, être approuvé. Il doit être révisé et soumis à nouveau. Le CER transmettra au chercheur un résumé des préoccupations et l’invitera à rencontrer le CER, le(la) Président(e), et/ou un(e) Responsable de l’éthique de la recherche afin de discuter des préoccupations du comité. Le chercheur devra, ensuite, soumettre sa demande révisée complète (incluant les annexes) au CER pour évaluation.
  • Refus : L’approbation éthique du projet est refusée à la suite de l’évaluation par le CER en comité plénier. Le CER fournira les raisons du refus au chercheur. 
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