Types d’évaluation

Évaluation de projet à risque minimal

L’évaluation de projet à risque minimal vise les recherches qui impliquent des risques minimaux au bien-être ou aux droits du participants à la recherche et qui sont conformes aux normes reliées aux questions de consentement éclairé, de confidentialité et de l’équilibre entre les risques et les bénéfices.

Le terme « risque » est pris dans un sens large afin d’inclure, entre autre, les risques physiques, psychologiques, économiques et sociaux. Les risques pour les personnes autres que les participants à l'étude, notamment les chercheurs ainsi que leur organisation et les tierces parties, peuvent également être considérés afin de déterminer si une demande d'éthique peut être traitée par l’évaluation de projet à risque minimal.

On retrouve, dans la liste qui suit, des exemples de projets de recherche qui seraient exclus de l’évaluation de projet à risque minimal puisqu’ils impliquent des risques plus élevés dû à la nature intrinsèque de la recherche et/ou à l’utilisation de populations vulnérables:

  • Études impliquant des questions sensibles pou procédures invasives;
  • Études impliquant des populations vulnérables (ex.: personnes avec déficience cognitive ou intellectuelle);
  • Études où il y a possibilité de coercition (ex.: des études impliquant des populations «captives» tels que des employés, des étudiants, du personnel militaire, des détenus);
  • Études impliquant une divulgation partielle ou duperie.

 

L’évaluation accélérée

L’évaluation accélérée vise les études qui :

  • ne comportent pas un risque plus que minimal et qui ont déjà été approuvées par le CÉR d'une université canadienne ou d'un hôpital canadien, là où le CÉR est conforme à l'EPTC 2 et autres exigences légales
  • ont déjà été approuvées par le CÉR d'un hôpital affilié à l'Université d'Ottawa (L'Hôpital d'Ottawa, CHEO, Le Royal, Hôpital Montfort, Soins continus Bruyère)
  • sont une reproduction d'un projet ayant déjà obtenu l'approbation éthique d'un des CÉR de l'Université d'Ottawa
  • consistent en l’utilisation secondaire des données (une évaluation n’est pas nécessaire pour des données déjà recueillies, anonymes et disponibles au public.);
  • sont entreprises par des étudiants dans le cadre d'une exigence de cours de premier cycle ou de cycle supérieur.

Les demandes d’approbation éthique qui pourraient être admissibles à une évaluation accélérée seront révisées par le président du CÉR et le responsable de l’éthique en recherche afin de déterminer si les demandes rencontrent les normes d’éthique de l’Université d’Ottawa et de toutes autres normes éthiques applicables. Le président du CÉR peut accorder l’approbation éthique après une réponse affirmative. Sinon, il peut soit soumettre la demande à une procédure d’évaluation de recherche à risque minimal ou pour une évaluation par le CÉR au complet.

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