Dates et délais

Dates de soumission pour demandes initiales :

  • Projet régulier : Soumettre par le premier jour ouvrable du mois 
    • En janvier 2020, la date limite pour soumettre une demande régulière est le 6 janvier
  • Projet à revue accélérée : Soumettre n’importe quand pendant le mois
  • Utilisation secondaire de données secondaires : Soumettre n’importe quand pendant le mois
  • Plan de cours : Soumettre 4 à 6 semaines avant le début du semestre
  • Projet à revue administrative : Soumettre n’importe quand pendant le mois

 

Dates de soumission pour demandes continues :

  • Rapport de modification : Soumettre n’importe quand pendant le mois
  • Rapport de renouvellement : Soumettre un mois avant la date d’expiration
  • Rapport de fermeture du projet : Soumettre n’importe quand pendant le mois lorsque la collecte des données est complétée 
  • Rapport d’imprévus/évènements indésirables : Soumettre immédiatement après l'événement

 

Mois de juillet: En raison de la situation actuelle, le CER acceptera exceptionnellement de nouvelles demandes au cours du mois de juillet 2020. La date limite pour soumettre une demande est avant minuit le 1er juillet.   

 

Délais des évaluations éthiques :

  • Revue à comité plénier : 6 semaines ou plus 
  • Revue à risque minimal : 4 à 6 semaines
  • Revue accélérée : 2 à 3 semaines
  • Revue d’utilisation secondaire de données secondaires : 2 à 3 semaines
  • Revue administrative : 1 semaine
  • Revue d'une demande pour plan de cours : 2 à 3 semaines
  • Demande de modification : 2 à 3 semaines
  • Rapport de renouvellement ou fermeture : 1 à 2 semaines
  • Rapport d’imprévus/évènements indésirables : 1 à 2 semaines
Haut de page