Dates et délais
Dates de soumission pour demandes initiales :
- Projet régulier : Soumettre par le premier jour ouvrable du mois
- Projet à revue accélérée : Soumettre n’importe quand pendant le mois
- Utilisation secondaire de données secondaires : Soumettre n’importe quand pendant le mois
- Plan de cours : Soumettre 4 à 6 semaines avant le début du semestre
- Projet à revue administrative : Soumettre n’importe quand pendant le mois
Dates de soumission pour demandes continues :
- Rapport de modification : Soumettre n’importe quand pendant le mois
- Rapport de renouvellement : Soumettre un mois avant la date d’expiration
- Rapport de fermeture du projet : Soumettre n’importe quand pendant le mois lorsque la collecte des données est complétée
- Rapport d’imprévus/évènements indésirables : Soumettre immédiatement après l'événement
Note : Les CÉR se rencontrent à chaque mois, sauf au mois de juillet.
Délais des évaluations éthiques :
- Revue à comité plénier : 6 semaines ou plus
- Revue à risque minimal : 4 à 6 semaines
- Revue accélérée : 2 à 3 semaines
- Revue d’utilisation secondaire de données secondaires : 2 à 3 semaines
- Revue administrative : 1 semaine
- Revue du plan d’un cours : 2 à 3 semaines
- Demande de modification : 2 à 3 semaines
- Rapport de renouvellement ou fermeture : 1 à 2 semaines
- Rapport d’imprévus/évènements indésirables : 1 à 2 semaines