Dates et délais

Dates de soumission pour demandes initiales :

  • Projet régulier : Soumettre par le premier jour ouvrable du mois 
  • Projet à revue accélérée : Soumettre n’importe quand pendant le mois
  • Utilisation secondaire de données secondaires : Soumettre n’importe quand pendant le mois
  • Plan de cours : Soumettre 4 à 6 semaines avant le début du semestre
  • Projet à revue administrative : Soumettre n’importe quand pendant le mois

 

Dates de soumission pour demandes continues :

  • Rapport de modification : Soumettre n’importe quand pendant le mois
  • Rapport de renouvellement : Soumettre un mois avant la date d’expiration
  • Rapport de fermeture du projet : Soumettre n’importe quand pendant le mois lorsque la collecte des données est complétée 
  • Rapport d’imprévus/évènements indésirables : Soumettre immédiatement après l'événement

 

Mois de juillet: Le CÉR n’accepte pas de nouvelles demandes durant le mois de juillet mais les dossiers en cours et les demandes de modifications continueront à être évalués, avec la possibilité de délais additionnels.   

 

Délais des évaluations éthiques :

  • Revue à comité plénier : 6 semaines ou plus 
  • Revue à risque minimal : 4 à 6 semaines
  • Revue accélérée : 2 à 3 semaines
  • Revue d’utilisation secondaire de données secondaires : 2 à 3 semaines
  • Revue administrative : 1 semaine
  • Revue du plan d’un cours : 2 à 3 semaines
  • Demande de modification : 2 à 3 semaines
  • Rapport de renouvellement ou fermeture : 1 à 2 semaines
  • Rapport d’imprévus/évènements indésirables : 1 à 2 semaines
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